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Pour cette rentrée de notre Podcast Promenons-nous dans le droit, nous démarrons sur les chapeaux de roue en recevant Maxence Chambon, professeur agrégé de droit public pour un épisode dédié au droit administratif transnational Vous ne savez pas ce que c'est ? Pas d'inquiétude... nous non plus, jusqu'à cet épisode ! De quoi s'agit-il ? D'un agent public de l'Institut français d'Athènes, d'un contrat administratif exécuté à l'étranger, ou encore, d'une subvention accordée à une association diocésaine en Algérie Bref, d'une situation administrative comportant un élément d'extranéité. Maxence nous guide dans cette jungle qu'il débroussaille avec patience et passion. Avec lui, nous avons parlé : - de conflit armé - de colonisation - des bons de commande de vaccins anti-covid - de l'affaire du Lotus - du Conseil d’État, chimiste - de la Ville Médicis - de contrainte matérielle et de contrainte intellectuelle - et d'une basilique en Algérie Un grand merci, Maxence, pour cette découverte aussi exotique qu'enrichissante ! Nous vous souhaitons une bonne écoute ! Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Dans ce nouvel épisode, nous vous proposons un second voyage à Strasbourg, mais cette fois pour évoquer les aspects procéduraux du contentieux devant la Cour européenne des droits de l’homme. Notre guide est Thibaut Larrouturou, professeur agrégé de droit public qui a exercé 4 ans comme référendaire à la Cour européenne des droits de l’homme.  Thibaut nous présente les méthodes employées par la Cour pour gérer les flux contentieux en décrivant, côté juge, les étapes d’une requête. Avec Thibaut, nous avons parlé : du coût de “l’assurance droits de l’homme pour les citoyens” d’un Kbis manquant et de formalisme excessif des requêtes de prisonniers en Turquie du droit de grâce et de la grâce du latin des MARD devant la Cour de justice climatique des arrêts pilotes et de leur exécution de la motivation balai et des perspectives de modernisation de la Cour.t Un immense merci Thibaut pour ton éclairage d’homme de l’intérieur et pour tes explications aussi claires que nuancées. On mesure bien mieux, désormais, les défis et les contraintes auxquels la Cour est quotidiennement confrontée. Nous vous souhaitons une bonne écoute ! Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Ce mois-ci, nous vous proposons une incursion au pays de l’Intelligence Artificielle. Plus précisément, nous nous intéressons aux rapports qu'entretient l'IA avec le droit d'auteur. Aux commandes, notre invitée, Aurore Sauviat, avocate en droit des nouvelles technologies et en propriété intellectuelle. Aurore appréhende la problématique des rapports entre IA et droit d'auteur en deux temps : En amont d'abord, Aurore nous explique la manière dont s'est réalisé le "pillage généralisé" de données pour la construction des outils d'IA ; En aval ensuite, Aurore nous éclaire sur le régime et les précautions qui en résulte pour l'utilisateur une fois l'outil IA intégré. Avec Aurore, nous avons parlé : de la distinction du support de l’œuvre et des droits sur l’œuvre ; de la spécificité de l'IA générative ; de l'IA Act ; de l'exception européenne de fouille de données ; de l'exception américaine de fair use ; de la confidentialité des inputs ; des droits de commercialité et des droits d'auteur sur les outputs ; et de la voix Scarlett Johansson. Un grand merci Aurore, pour ta clarté et pour avoir rendu ce sujet technique si vivant et accessible ! Nous vous souhaitons une bonne écoute ! Et comme toujours merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Pour ce nouvel épisode, nous avons eu l'immense plaisir et honneur d'être reçues à Strasbourg par le Président de la Cour européenne des droits de l'Homme. Avec clarté et conviction, Mattias Guyomar met d'abord en lumière la place de la Cour européenne dans la protection de l'Etat de droit et des droits fondamentaux. Il répond ensuite sans détour aux critiques des juristes que nous avons relayées auprès de lui : de l'atteinte à la souveraineté à la doctrine de l'instrument vivant, en passant par la marge d'appréciation des Etats, Mattias Guyomar nous livre une analyse conjuguant profondeur historique, hauteur de vue et ancrage contemporain. Avec lui, nous avons parlé : de la condamnation de la Russie par la CEDH ; du jeu d'équilibre que suppose l'Etat de droit ; du syndrome de l'artichaut ; du jeu à somme nulle vs le jeu à somme positive du génie juridique propre à chaque Etat du living tree de micro-management et de cinéma Un immense merci à Mattias Guyomar pour ce moment privilégié. Nous vous souhaitons une bonne écoute ! Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Ce mois-ci, nous vous proposons un épisode particulier dans le cadre du #Podcasthon Le Podcasthon, ce sont des podcasteurs du monde entier qui se mobilisent la même semaine pour diffuser un épisode dédié à une cause en mettant en lumière une association de leur choix. L'idée est de créer une vague de solidarité simultanée, de sensibiliser un large public et de renforcer la visibilité des associations soutenues. Nous avons choisi une association dont les valeurs nous tiennent particulièrement à coeur. Cette association, c'est l'APCARS, une association socio-judiciaire qui est un partenaire historique et fondamental de la justice pénale et qui, parmi ses nombreuses actions, a développé un pôle de justice restaurative. Pour la première fois, nous ne recevons pas un, mais deux invités : Thomas Germain, directeur général de l'APCARS et Ugo Picard, expert en justice restaurative. La première partie de l'épisode porte sur l'APCARS ; la seconde sur la justice restaurative. Nous avons parlé de la place de la société civile dans la justice pénale et de l'apport mutuel de compréhension que permet la justice restaurative avec toujours, pour boussole, la recherche d'une société plus apaisée. Nos invités nous ont bluffées par leur engagement, leur conviction, et leur humanité ! Nous vous souhaitons une bonne écoute ! Pour connaître l'APCARS : Le site web : APCARS La page LinkedIn : https://www.linkedin.com/company/7240249/   Pour soutenir l'APCARS :   Faire un don pour soutenir ses actions en justice restaurative : https://www.helloasso.com/associations/apcars/formulaires/2 Faire un don pour soutenir toutes les actions de l'APCARS : https://www.helloasso.com/associations/apcars/formulaires/1 Pour toute demande de renseignement ou de mécénat/partenariat merci de contacter :  [email protected]   Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Ce mois-ci, nous vous proposons de découvrir les coulisses de la fabrique de la loi. Charles Touboul Moracchini, conseiller d’Etat, nous guide dans ce labyrinthe, depuis la création de la loi dans les bureaux des ministères jusqu’à sa promulgation, en passant par sa rédaction. Un point de vue lumineux de praticien qui invite chacun à réfléchir à la part du juriste et à celle du politique dans l’élaboration des normes. Avec lui, nous avons parlé : de rois nus d'études d’impact de dialogue innommé du terme « inopérant » des ordonnances « super tanker » de la distinction entre références et renvois d’exposé des motifs et de legal design. Charles Touboul-Morrachini nous a confié avoir compris les enjeux du droit administratif grâce à la légistique. Nous faisons le pari que vous comprendrez ceux de la légistique grâce à lui ! Nous vous souhaitons une bonne écoute ! Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Ce mois-ci, nous vous emmenons au cœur du monde fascinant de l'arbitrage aux côtés d' Armand Terrien. Fort de sa double casquette de conseil et d'arbitre, Armand nous éclaire sur les multiples facettes de cette justice encore trop méconnue et n'hésite pas à bousculer les préjugés qui l'entourent. Avec une grande pédagogie, il commence par nous rappeler les notions clés de l'arbitrage et de la procédure arbitrale avant de s'attaquer à un sujet aussi stratégique que sensible : l'indépendance et l'impartialité de l'arbitre, piliers de la crédibilité et de l'avenir de l'institution. Avec Armand, nous avons parlé : de clause compromissoire des lignes directrices de l'IBA du principe de compétence-compétence de jaguar et de R5 d'arbitrage ad hoc et institutionnel de Bernard Tapie d'arroseur arrosé de devoir de curiosité et d'exception de notoriété. Un immense merci à Armand pour cette exploration lumineuse d'une justice singulière. L'arbitrage en ressort démystifié mais toujours aussi passionnant ! Nous vous souhaitons une bonne écoute ! Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré notre Confrère Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Ce mois-ci, grâce à Marie Fernet, nous vous proposons une incursion en droit douanier. Pour cette expertise de niche, Marie nous prend par la main, en nous exposant d'abord les basses et concepts clés du droit douanier, avant de nous livrer son analyse sur un thème précis : les droits anti-dumping. Avec Marie, nous avons parlé : de qualification de la différence entre l'origine et la provenance du Brexit du seuil de minimis des Incoterms de normes environnementales d'importation d'os de dinosaure de Trump de Bourbon, de Cognac et de Cassis de Dijon et du rôle de la frontière Merci Marie, il en fallait du talent pour nous en apprendre autant en si peu de temps, et le tout, dans la joie et la bonne humeur ! Merci également à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Ce mois-ci, Gaëlle Bonnet, avocate, nous propose un tour du monde sur des questions de droit international privé de la famille, et plus particulièrement, sur le thème de l'ordre public international. Ne craignez rien : Gaëlle explique la matière par des cas concrets, et explique les fondamentaux du DIP avec une grande pédagogie ! Des États-Unis au Pérou, de l'Algérie à l'Angleterre, les questions sont variées et passionnantes : ordre public de proximité, répudiation au sein de couples franco-algériens, adoptions forcées, sort de contrats de mariages d'époux français résidant aux Etats-Unis, ordonnance texane de protection à vie... Grâce à des cas issus de sa pratique professionnelle, Gaëlle nous révèle ce qui, pour elle, fait la beauté du droit international privé. Bonne écoute ! Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Ce mois-ci, nous vous proposons une promenade juridico-culturelle avec notre invitée Fanny Tarlet. Quelle est la place de la culture dans la société ? Quel doit être le rôle de l'Etat ? Quels sont les instruments juridiques permettant de protéger les biens culturels ? Sont-ils suffisants ? Avec Fanny, nous avons parlé : du service public de la culture, des scans 3D des sculptures du musée Rodin, du domaine public mobilier, de l'affaire du "Pleurant n° 17", des trésors nationaux, de Seurat, Picasso, Courbet, mais aussi des demandes de restitution des Etats étrangers, de l'affaire Chambord/Kronenbourg, et même des outils de défiscalisation comme le mécénat. Fanny a la passion contagieuse, et nous aurions pu l'écouter encore longtemps... Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

C'est une incursion dans la procédure civile que nous proposons cette fois-ci avec Lucie Mayer, professeur de droit privé et spécialiste de cette matière. On sait depuis Ihering que "La forme est la sœur jumelle de la liberté". A quoi servent les règles de forme en procédure civile ? Quel est leur régime, leur(s) sanction(s) ? Le formalisme va-t-il trop loin ? Quid de la procédure d'appel ? Qu'en penser au regard du droit d'accès à un tribunal consacré par la CEDH ? C'est à ces questions que nous essayons de répondre dans cet épisode, avec pour guide une invitée claire et pédagogue, qui partage avec nous une véritable vision du formalisme. Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Un épisode pour les geeks du droit des sociétés... et les autres (dont je fais partie) ! Avec Matthieu, nous avons voulu prendre le temps de parler de l'intérêt social, véritable "boussole" du droit des sociétés. Ce qui nous a conduits à échanger sur la "raison d'être", l'abus de majorité, la loi Pacte, le court et le long terme pour les entreprises, les relations entre une société et ses associés, mais aussi la ponctuation et les silences signifiants... Et on a pu prendre le temps de réfléchir à la pertinence - ou non - d'ériger l'intérêt social en cause de nullité des contrats passés par la société. Et sur ce point, Matthieu a un avis aussi tranché qu'étayé qu'on vous laisse découvrir ! Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Une première promenade à l'orée du droit, pour évoquer avec ce grand serviteur de l'Etat "Les normes à l'assaut de la démocratie", son ouvrage paru en septembre 2024. Nous y abordons les causes, les conséquences et les remèdes à l'inflation excessive des normes. En passant par Monségur, les cours au CNAM, des séries télévisées, le Name and Shame, et un algorithme fou de l'IA... Merci à : Célia Brondeau pour le montage et le son Christophe Chantebel pour le visuel Bender and the Moon pour la musique Nos conjoints, familles, amis et associés pour leurs conseils Pour découvrir Théophile Berlier, nous recommandons l'ouvrage que lui a consacré Hubert de Vauplane : https://www.lgdj.fr/theophile-berlier-9782876237698.html (vous ferez en plus une bonne action : les droits d'auteur sont intégralement reversés à Lire pour en sortir, association pour la réinsertion des personnes détenues par la lecture et l'écriture) Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.